Le règlement financier
FRAIS DE SCOLARITE
La Rétribution des familles est de 195€ pour l’année scolaire 2023/2024.
Demi-tarif pour le 3ème enfant scolarisé dans l’établissement.
Les frais de scolarité seront payés soit :
- par règlement mensuel en prélèvement automatique, sur un compte bancaire ou postal sur 10 mois à compter d’octobre 2023 jusqu’à juillet 2024. Les prélèvements seront effectués le 6 de chaque mois.
- par règlement trimestriel par chèque (à l’ordre de « OGEC Notre Dame Meslan ») ou espèces à réception de la facture (3 factures dans l’année : début décembre, début mars et début juin).
Prestations scolaires
- Des prestations peuvent vous être proposées, comme l’achat de photos scolaires, brioches, chocolats… Les recettes de ces prestations servent à financer en partie les activités pédagogiques de l’école. Nous vous demanderons une participation financière pour les sorties pédagogiques.
GARDERIE
Tarif à la demi-heure entamée : 0,60€.
Une facture vous sera adressée au début de chaque mois suivant et sera à régler dans les jours qui suivent, par prélèvement, espèces ou chèque à l’ordre de « OGEC Notre Dame Meslan ».
NB : Un crédit d’impôt égal à 50% des dépenses payées pour la garde est appliqué pour les dépenses que vous engagez pour la garde de vos enfants âgés de moins de 6 ans au 1er janvier de l’année des revenus.
Cf.https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/deductions-liees-la-famille
Une attestation vous est fournie sur simple demande.
COTISATIONS APEL
L’adhésion à l’Association de Parents d'élèves de l'Enseignement Libre est de 16€ + 2€ (APEL école Notre Dame) et comprend :
- l’abonnement au magazine de l’Apel Famille & éducation
- l’accès au site internet www.apel.fr
- la plateforme téléphonique Apel service (01 44 93 30 71)
- un accueil gratuit et personnalisé par le Service d’information et conseil aux familles.
SORTIES PEDAGOGIQUES ET VOYAGES SCOLAIRES
Les sorties organisées par l’école (cinéma, séjours pédagogiques, sorties scolaires…) seront détaillées en cours d’année scolaire en fonction des sorties ou activités prévues.
Autant que possible, ces activités et sorties pédagogiques seront prises en charge pour une partie par l’APEL de l’école Notre Dame.
EN CAS DE DIFFICULTE
Tout incident ou retard de paiement doit être régularisé dans les plus brefs délais.
Les cas particuliers seront examinés avec bienveillance et discrétion par le chef d’établissement. Pour cela, il est cependant indispensable que les parents se présent au chef d’établissement pour envisager des solutions possibles.
En cas de non règlement des factures, l’école pourra adresser le dossier à un cabinet de recouvrement.
La Rétribution des familles est de 195€ pour l’année scolaire 2023/2024.
Demi-tarif pour le 3ème enfant scolarisé dans l’établissement.
Les frais de scolarité seront payés soit :
- par règlement mensuel en prélèvement automatique, sur un compte bancaire ou postal sur 10 mois à compter d’octobre 2023 jusqu’à juillet 2024. Les prélèvements seront effectués le 6 de chaque mois.
- par règlement trimestriel par chèque (à l’ordre de « OGEC Notre Dame Meslan ») ou espèces à réception de la facture (3 factures dans l’année : début décembre, début mars et début juin).
Prestations scolaires
- Des prestations peuvent vous être proposées, comme l’achat de photos scolaires, brioches, chocolats… Les recettes de ces prestations servent à financer en partie les activités pédagogiques de l’école. Nous vous demanderons une participation financière pour les sorties pédagogiques.
GARDERIE
Tarif à la demi-heure entamée : 0,60€.
Une facture vous sera adressée au début de chaque mois suivant et sera à régler dans les jours qui suivent, par prélèvement, espèces ou chèque à l’ordre de « OGEC Notre Dame Meslan ».
NB : Un crédit d’impôt égal à 50% des dépenses payées pour la garde est appliqué pour les dépenses que vous engagez pour la garde de vos enfants âgés de moins de 6 ans au 1er janvier de l’année des revenus.
Cf.https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/deductions-liees-la-famille
Une attestation vous est fournie sur simple demande.
COTISATIONS APEL
L’adhésion à l’Association de Parents d'élèves de l'Enseignement Libre est de 16€ + 2€ (APEL école Notre Dame) et comprend :
- l’abonnement au magazine de l’Apel Famille & éducation
- l’accès au site internet www.apel.fr
- la plateforme téléphonique Apel service (01 44 93 30 71)
- un accueil gratuit et personnalisé par le Service d’information et conseil aux familles.
SORTIES PEDAGOGIQUES ET VOYAGES SCOLAIRES
Les sorties organisées par l’école (cinéma, séjours pédagogiques, sorties scolaires…) seront détaillées en cours d’année scolaire en fonction des sorties ou activités prévues.
Autant que possible, ces activités et sorties pédagogiques seront prises en charge pour une partie par l’APEL de l’école Notre Dame.
EN CAS DE DIFFICULTE
Tout incident ou retard de paiement doit être régularisé dans les plus brefs délais.
Les cas particuliers seront examinés avec bienveillance et discrétion par le chef d’établissement. Pour cela, il est cependant indispensable que les parents se présent au chef d’établissement pour envisager des solutions possibles.
En cas de non règlement des factures, l’école pourra adresser le dossier à un cabinet de recouvrement.
